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Marques déposées par la société GFA DE FORTON
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OPUS TERRA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OPUS TERRA
GFA DE FORTON

Numéro de dépôt :
99797342
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque OPUS TERRA

Déposée le 10 juin 1999 par la société GFA DE FORTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPUS TERRA »

Le déposant est la société GFA DE FORTON domicilié(e) CHATEAU DES TOURELLES, 4294, route de BELLEGARDE, 30300 BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 965 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVÉ DURAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GFA DE FORTON a également déposé les autres marques suivantes : CARENUM , MEDITERRA , TURRICULAE , MULSUM


GFA DE FORTON - CHATEAU DES TOURELLES, 4294, route de BELLEGARDE, 30300 BEAUCAIRE - France - SIREN 378965107


M. HERVÉ DURAND - France


Inscription le 19 mars 2001 - Rejet total n°318462 - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 2001-03-19

Vin de pays d'Oc, assemblage de vins issus de cépages Merlot et Syrah.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.